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Brevet européen · EP4325471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4325471
- Numéro de demande
- EP22919304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H10H 29/49 (2025.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/11 (2006.01)H05K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210792752 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/110048 03.08.2022
- Publication PCT
- WO2024/007400 11.01.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
ZHANG, Haibo
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
HE, Shengbin
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
GU, Wei
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.