VERDAMPFER MIT AUSDEHNBAREN BEHÄLTER
Brevet européen · EP4326106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326106
- Numéro de demande
- EP22723664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 21169320 20.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060434 20.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223628 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.