ÉLECTROBROCHE ÉQUIPÉE DE CAPTEURS D'EFFORTS, MACHINE AVEC UNE TELLE ÉLECTROBROCHE, INSTALLATION AVEC UNE TELLE MACHINE, ET PROCÉDÉ DE PILOTAGE D'UNE ÉLECTROBROCHE
Brevet européen · EP4326475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326475
- Numéro de demande
- EP22722867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B23K 20/12 (2006.01)G01L 5/16 (2020.01)G01L 5/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104215 22.04.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050738 20.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223925 27.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
GUILLO, Mario
35136 ST-JACQUES DE LA LANDE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.