SCHARNIERSYSTEM MIT EINSTELLBAREM WIDERSTAND
Brevet européen · EP4326965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4326965
- Numéro de demande
- EP22790595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05D 7/00 (2006.01)E05D 11/06 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)F16C 11/04 (2006.01)G09B 23/32 (2006.01)A47F 8/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2021901162 20.04.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2022/050339 14.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/221905 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
JUST, Morrison
Wacol, QLD 4076, AU
GREEN, Daniel
Wacol, QLD 4076, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.