DISPOSITIF POUR LA MESURE DE PRESSION
Brevet européen · EP4327062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4327062
- Numéro de demande
- EP22723605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01L 11/02 (2006.01)G01L 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104180 21.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060302 19.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223552 27.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BEUGNOT, Jean-Charles
70190 Boulot, FR
CHRETIEN, Jacques
70290 Champagney, FR
GODET, Adrien
25480 Pirey, FR
PHAN HUY, Kien
25000 Besancon, FR
SALVI, Jérôme
70700 Bonnevent Velloreille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.