KAPPE UND GETRÄNKEBEHÄLTER
Brevet européen · EP4327707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4327707
- Numéro de demande
- EP23192263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2023
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A47J 41/00 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 39/08 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)B65D 53/02 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022134116 25.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KIKUCHI, Shogo
Tsubame-shi, JP
MURATA, Takeshi
Tsubame-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.