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Brevet européen · EP4327956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4327956
Numéro de demande
EP22807399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B21C 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021080723 12.05.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/019514 02.05.2022
Publication PCT
WO2022/239697 17.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Industries, Ltd

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.

5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

A.L.M.T. Corp.

8-21-1, Ginza Chuo-ku, Tokyo 104-0061, JP

Inventeur

KURAMOTO, Kohei

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

KINOSHITA, Takuya

Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP

KIMURA, Kohichiroh

Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP

KOBAYASHI, Yutaka

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.