BERECHNUNGSVORRICHTUNG, BERECHNUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4328585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328585
Numéro de demande
EP21937796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2021
Publié
28 févr. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01N 33/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/015847 19.04.2021
Publication PCT
WO2022/224297 27.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

RIKEN KEIKI CO., LTD.

Riken Keiki Co., Ltd.

7-6 Azusawa 2-chome Itabashi-ku, Tokyo 174-8744, JP

Inventeur

ISHIGURO Tomoo

Kasukabe-shi, Saitama 344-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.