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Brevet européen · EP4328609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328609
Numéro de demande
EP23192023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2023
Publié
28 févr. 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
16 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01R 33/30 (2006.01)
Priorité
JP 2022134803 26.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 26 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.06.2025

  4. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  5. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

JEOL Ltd.

3-1-2 Musashino, Akishima, Tokyo 196-8558, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

ENDO, Yuki

Tokyo, 196-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.