ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4328665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328665
- Numéro de demande
- EP23174343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2023
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G02F 1/1339 (2006.01)G02F 1/1362 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210628722 06.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
TSAI, Chia-Hao
35053 Jhunan Town, Miaoli County, TW
TAI, Ming-Jou
35053 Jhunan Town, Miaoli County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.