PROCÉDÉ D'ATTRIBUTION D'UNE INFORMATION D'IDENTIFICATION À UN SIGNAL D'UNE ÉLECTRODE CARDIAQUE

Brevet européen · EP4329614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4329614
Numéro de demande
EP22725880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 5/35 (2021.01)
A61B 5/364 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61N 1/365 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
FR 2104376 27.04.2021
FR 2112163 17.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061247 27.04.2022
Publication PCT
WO2022/229281 03.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 16 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, 12 Rue Dubernat, 33404 Talence Cedex, France, UNIVERSITE DE BORDEAUX, 35, Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, France, FONDATION BORDEAUX UNIVERSITÉ, 166, Cours de l'Argonne, 33000 Bordeaux, France → BIOTRONIK SE & Co. KG, Woermannkehre 1, 12359 Berlin, Allemagne
    Mandataire
    EZ-Patent GmbH, Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Mandataire

EZ-Patent GmbH

Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

Inventeur

PLOUX, Sylvain

33170 Gradignan, FR

STRIK, Marc

33000 Bordeaux, FR

BORDACHAR, Pierre

33000 Bordeaux, FR

DUBOIS, Rémi

33700 Mérignac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.