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Brevet européen · EP4330569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330569
- Numéro de demande
- EP22723867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/46 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)G05D 16/06 (2006.01)G05D 16/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202163180166 P 27.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/026098 25.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/232000 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
PARKES, David John, Owen
St. Mary, IM9 5AP, IM
IRVINE, Barry, Cannell
Glen Duff, Lezayre, IM7 2AT, IM
STEPHENSON, Graham, Harwood
Bradda, Port Erin, IM9 6PH, IM
BREGAZZI, Charles, Kneen
Lower Foxdale, IM4 3BE, IM
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.