ENSEMBLE PROPULSIF POUR AÉRONEF

Brevet européen · EP4332352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332352
Numéro de demande
EP23193700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F01D 21/04 (2006.01)
B64D 27/00 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
B64D 37/32 (2006.01)
F02C 3/22 (2006.01)
B64D 37/30 (2006.01)
Priorité
FR 2208674 30.08.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations

AIRBUS OPERATIONS

316 route de Bayonne, 31060 Toulouse Cedex 9, FR

Inventeur

CZAPLA, Lionel

31060 TOULOUSE, FR

VARDELLE, Emmanuel

31060 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.