BREMSE FÜR EINEN MOTOR
Brevet européen · EP4332406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332406
- Numéro de demande
- EP21939291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2021
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16D 63/00 (2006.01)F16D 65/16 (2006.01)F16D 121/20 (2012.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017046 28.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/230131 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
TAKEDA, Toru
Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.