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Brevet européen · EP4332544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332544
Numéro de demande
EP22724467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 21382389 30.04.2021
Demande PCT
PCT/ES2022/070265 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/229490 03.11.2022
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

DEPURACIÓN DE AGUAS DEL MEDITERRÁNEO, S.L.

Avda. Benjamin Franklin 21 Parque Tecnológico, 46980 Paterna (Valencia), ES

Fundació Institut de Bioenginyeria de Catalunya (IBEC)

C/ Baldiri Reixac, 10-12, 2ª planta, 08028 Barcelona, ES

Universitat de Barcelona

Centre de Patentes de la UB Baldiri Reixac 4 - Torre D, 08028 Barcelona, ES

Inventeur

DOÑATE HERNÁNDEZ, Silvia

46980 Paterna, Valencia, ES

ESCLAPEZ VICENTE, María Deseada

46980 Paterna, Valencia, ES

BURGUÉS CALDERÓN, Javier

08028 Barcelona, ES

MARCO COLÁS, Santiago

08028 Barcelona, ES

SAÚCO BOZIC, Lidia Clara

46980 Paterna Valencia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.