DATENVERARBEITUNGSVERFAHREN UND DATENVERARBEITUNGSPROGRAMM

Brevet européen · EP4332746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4332746
Numéro de demande
EP23176939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2023
Publié
6 mars 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 3/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022136107 29.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Fujitsu Limited

1-1, Kamikodanaka 4-chome, Nakahara-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Inventeur

NODA, Masahide

Kawasaki-shi, Kanagawa, 211-8588, JP

YOKOTA, Koichi

Kawasaki-shi, Kanagawa, 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.