ANZEIGEMODUL UND ANZEIGEBILDSCHIRM
Brevet européen · EP4332949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4332949
- Numéro de demande
- EP22868456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G09F 9/33 (2006.01)G09F 9/302 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 202221833351 U 18.07.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/134989 29.11.2022
- Publication PCT
- WO2024/016545 25.01.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 6 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 19 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Nanjing Jiangsu 210061, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.