ANALYSEVORRICHTUNG, ANALYSEVERFAHREN UND ANALYSEPROGRAMM
Brevet européen · EP4333377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333377
- Numéro de demande
- EP21945170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04L 12/00 (2006.01)H04L 41/0631 (2022.01)H04L 41/16 (2022.01)H04L 41/0604 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022220 10.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/259496 15.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
SHINOHARA, Masanori
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
KOYAMA, Takaaki
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
NAGAFUCHI, Yukio
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
AOYAGI, Makiko
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
TERAMOTO, Yasuhiro
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.