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Brevet européen · EP4333976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4333976
- Numéro de demande
- EP22722359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61N 1/40 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2028131 03.05.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050237 02.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/235155 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ANDROULAKIS, Ioannis
3015 GE Rotterdam, NL
DEURLOO, Inger Karine Kirsten
3015 GE Rotterdam, NL
VAN RHOON, Gerard Cornelis
3015 GE Rotterdam, NL
CHRISTIANEN, Miranda Eligia Maria Cornelia
3015 GE Rotterdam, NL
MESTROM, Robertus Matheus Catharina
5612 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.