HANDGEFÜHRTER EXTRAKTIONSREINIGER

Brevet européen · EP4335346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335346
Numéro de demande
EP24154517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 9/06 (2006.01)
A47L 11/26 (2006.01)
A47L 11/30 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
US 202163280176 P 17.11.2021
Divisionnaire de
EP22208071
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Bissell Inc.

BISSELL Inc.

2345 Walker Avenue, N.W., Grand Rapids, MI 49544, US

Inventeur

Griffith, Aaron

Grand Rapids, MI 49544, US

Royale, Victoria

Grand Rapids, MI 49544, US

Smith, Derek

Grand Rapids, MI 49544, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.