VERBINDUNG EINER ERSTEN PLATTE MIT EINER ZWEITEN PLATTE
Brevet européen · EP4336054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336054
- Numéro de demande
- EP22194848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16B 5/00 (2006.01)F16B 5/07 (2006.01)F16B 3/00 (2006.01)F16B 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 30 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
Stachów, Grzegorz
68-200 Zary, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.