SCHWINGUNGSDIAGNOSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4336164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336164
- Numéro de demande
- EP22798811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01M 13/045 (2019.01)G01H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021079222 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/005410 10.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/234704 10.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MUTOH, Yasushi
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
OHFUJI, Fumiko
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.