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Brevet européen · EP4337310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337310
Numéro de demande
EP22724418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/273 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021204908 14.05.2021
Demande PCT
PCT/DE2022/200097 10.05.2022
Publication PCT
WO2022/237943 17.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Richard Wolf GmbH

Pforzheimer Straße 32, 75438 Knittlingen, DE

Inventeur

WEBER, Bernd Claus

76228 Karlsruhe, DE

SIEBER, Stephan

75438 Knittlingen-Freudenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.