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Brevet européen · EP4337584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337584
- Numéro de demande
- EP21726588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2021
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B66B 11/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062362 10.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/237959 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
HAAPANIEMI, Markku
00330 Helsinki, FI
RÄSÄNEN, Matti
00330 Helsinki, FI
LANZ, Otto
00330 Helsinki, FI
LAINE, Janne
00330 Helsinki, FI
HELENIUS, Juha
00330 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.