SUSPENSION D'HYDROXYDE DE MAGNESIUM ANTIMOUSSE

Brevet européen · EP4337608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4337608
Numéro de demande
EP22727966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C01F 5/14 (2006.01)
B01D 53/00 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
C05D 5/00 (2006.01)
D21B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2105073 14.05.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050886 10.05.2022
Publication PCT
WO2022/238649 17.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 28 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Timab Magnesium

57 Boulevard Jules Verger, 35800 Dinard, FR

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

BERTHELOT, Sylvain

35520 LA MEZIERE, FR

MAZARÉ, François

35400 SAINT MALO, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.