DURCHFLUSSSENSOR ZUR BESTIMMUNG EINER DURCHFLUSSRATE EINES ENTLANG EINER STRÖMUNGSRICHTUNG STRÖMENDEN FLUIDES
Brevet européen · EP4337921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4337921
- Numéro de demande
- EP23703008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2023
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 1/74 (2006.01)G01F 15/10 (2006.01)G01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022107386 29.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052269 31.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/186367 05.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
PANITZ, Mathias
78044 Villingen-Schwenningen, DE
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