ANSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4338238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338238
Numéro de demande
EP22726035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01R 4/50 (2006.01)
H01R 4/48 (2006.01)
Priorité
DE 102021112258 11.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061196 27.04.2022
Publication PCT
WO2022/238120 17.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

MEIER, Jan

32756 Detmold, DE

SMITH, Christopher

33803 Steinhagen, DE

DIECKMANN, Torsten

33818 Leopoldshöhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.