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Brevet européen · EP4338713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338713
Numéro de demande
EP22827384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2022
Publié
20 mars 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61M 29/02 (2006.01)
Priorité
CN 202110693999 22.06.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/097717 08.06.2022
Publication PCT
WO2022/267888 29.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

SONG, Zhihao

Shanghai 201318, CN

HOU, Juan

Shanghai 201318, CN

TIAN, Hao

Shanghai 201318, CN

LEI, Wenbin

Shanghai 201318, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.