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Brevet européen · EP4338793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4338793
- Numéro de demande
- EP22807575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210059954 10.05.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/000103 04.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/239925 17.11.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
KIM, Ki Hang
Seoul 04799, KR
CHOI, Min Ji
Seoul 04799, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.