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Brevet européen · EP4338958 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4338958
Numéro de demande
EP23190704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2023
Publié
20 mars 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B32B 37/14 (2006.01)
C04B 18/02 (2006.01)
C04B 28/04 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
E04D 12/00 (2006.01)
E04D 13/16 (2006.01)
Priorité
US 202263408913 P 22.09.2022
US 202318129225 31.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Continuus Materials Intellectual Property, LLC

8000 Research Forest Drive, Suite 115, PMB 346, The Woodlands, Texas 77382, US

Inventeur

Winterowd, Jack G.

The Woodlands, Texas 77382, US

Spencer, Matthew

The Woodlands, Texas 77382, US

Suput, Marko

The Woodlands, Texas 77382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.