GANGSCHALTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4339486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4339486
- Numéro de demande
- EP22944033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2022
- Publié
- 20 mars 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16H 37/12 (2006.01)F16H 3/44 (2006.01)F16H 37/06 (2006.01)F16H 37/04 (2006.01)F16H 57/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210749831 28.06.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/128574 31.10.2022
- Publication PCT
- WO2024/000965 04.01.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
WU, Han
Wuhan, Hubei 430205, CN
WU, Yangtao
Wuhan, Hubei 430205, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.