MANNEQUIN ROBOTISÉ
Brevet européen · EP4340668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4340668
- Numéro de demande
- EP22722152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A41H 5/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104231 23.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059420 08.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223319 27.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 6 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
BERGENTHAL, Audrey Laure
26320 Saint Marcel Lès Valence, FR
FOURNIOL, Willy
26320 Saint Marcel Lès Valence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.