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Brevet européen · EP4341094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341094
- Numéro de demande
- EP21941005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)B41J 2/145 (2006.01)B41J 29/393 (2006.01)G06K 15/10 (2006.01)G06K 15/02 (2006.01)G06K 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2021/033695 21.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/245373 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
CUESTA SAEZ, Blas
08174 Sant Cugat del Valles, ES
LOPEZ ANTEQUERA, Alvaro
08174 Sant Cugat del Valles, ES
SERRA MONNER, Albert
08174 Sant Cugat del Valles, ES
OLIVERA CORPAS, Ferran
08174 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.