MONOFILAMENT ÉLÉMENTAIRE TEXTILE CONSTITUÉ D'UN POLYESTER
Brevet européen · EP4341471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341471
- Numéro de demande
- EP22727372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D01F 6/62 (2006.01)D01F 1/10 (2006.01)D01F 6/86 (2006.01)C08G 63/672 (2006.01)C08G 63/181 (2006.01)C08G 63/199 (2006.01)C08G 63/78 (2006.01)C08G 63/85 (2006.01)
- Priorité
- FR 2105152 18.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050879 09.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/243621 24.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
23 Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR
3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR
10 rue Tréfilerie, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FR
Inventeur
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
69621 VILLEURBANNE CEDEX, FR
69621 VILLEURBANNE CEDEX, FR
69621 VILLEURBANNE Cedex, FR
69621 VILLEURBANNE Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.