SYSTEME D'ECHANGE THERMIQUE
Brevet européen · EP4341631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341631
- Numéro de demande
- EP22721674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2105250 20.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059262 07.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/242955 24.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
TOURNOIS, Remi
78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR
BIREAUD, Fabien
78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR
CAPARROS, Mathieu
78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR
TRINDADE, Jose
78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.