LAMELLENVORHANG

Brevet européen · EP4342340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342340
Numéro de demande
EP23187753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47H 1/04 (2006.01)
A47H 1/08 (2006.01)
A47H 23/05 (2006.01)
E06B 9/52 (2006.01)
Priorité
DE 102022122150 01.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

tesa SE

Hugo-Kirchberg-Straße 1, 22848 Norderstedt, DE

Inventeur

WEIGL, Robert

22848 Norderstedt, DE

FRANZEN, Jana

22848 Norderstedt, DE

VAN LEEUWEN, Ritske Johannes

1421 NA Uithoorn, NL

BÜDENBENDER, Arnd

57250 Netphen-Deuz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.