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Brevet européen · EP4342342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342342
Numéro de demande
EP23208456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 77/40 (2006.01)
B65D 75/70 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
EP 21173655 12.05.2021
Divisionnaire de
EP22724501
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Inventeur

JARISCH, Christian

1095 Lutry

PRIESTER, Laura

1070 Puidoux

SCORRANO, Lucio

1400 Yverdon-les-Bains

GEBS, Jonathan

1196 Gland

YERLY, Fabrice

1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.