KNOCHENPLATTE MIT BEWEGLICHEM GELENK

Brevet européen · EP4342399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342399
Numéro de demande
EP24156963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
27 mars 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201462020691 P 03.07.2014
US 201562110220 P 30.01.2015
Divisionnaire de
EP15815790
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  2. 15 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Acumed LLC

5885 NE Cornelius Pass Road, Hillsboro, OR 97124, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

EHMKE, Larry, W

Portland, 97225, US

CONLEY, Brian R

Portland, 97227, US

SEYKORA, Andrew W

Portland, 972070, US

HUTTON, Gregory D

Beaverton, 97007, US

MORSE, Bryon

Milwaukie, 97267, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.