DISPOSITIF DE BRUMISATION

Brevet européen · EP4342589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342589
Numéro de demande
EP23190198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B05B 3/08 (2006.01)
B05B 14/00 (2018.01)
B05B 15/65 (2018.01)
A01G 25/00 (2006.01)
Priorité
FR 2209613 22.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Exel Industries

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Inventeur

BALLU, Marc

51200 Epernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.