FAHRZEUGSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4342714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342714
- Numéro de demande
- EP23195301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60L 3/00 (2019.01)B60L 5/00 (2006.01)B60L 5/04 (2006.01)B60L 5/38 (2006.01)
- Priorité
- US 202263408684 P 21.09.2022US 202318450324 15.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Sobierajski, Jennifer
Norwalk, CT, 06851, US
Kumar, Ajith Kuttannair
Norwalk, CT, 06851, US
Memic, Haris
Norwalk, CT, 06851, US
Young, Henry Todd
Norwalk, CT, 06851, US
Kacar, Ibrahim
Norwalk,CT, 06851, US
Ghofulpo, James
Norwalk, CT, 06851, US
Wolff, Jeffrey John
Norwalk, CT, 06851, US
Brown, Timothy Warren
Norwalk,CT, 06851, US
Wallace, Daniel Robert
Norwalk, CT, 06851, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.