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Brevet européen · EP4342837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342837
Numéro de demande
EP22197051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B66C 23/58 (2006.01)
B66C 23/00 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Hiab AB

Hyllie Vattenparksgata 12, 215 32 Malmö, SE

Inventeur

MIKAELSSON, Jan

824 61 Forsa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.