PELE-GESCHOSS MIT REAKTIVMATERIAL

Brevet européen · EP4343268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343268
Numéro de demande
EP23197447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 12/36 (2006.01)
Priorité
DE 102022003489 22.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Diehl Defence GmbH & Co.KG

Diehl Defence GmbH & Co. KG

Alte Nußdorfer Straße 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

Falter, Thomas

91207 Lauf a. d. Pegnitz, DE

Schwegler, Philipp

91207 Lauf, DE

Reiß, Thomas

91227 Leinburg, DE

Ehler, Stephan

90552 Röthenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.