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Brevet européen · EP4343566 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343566
Numéro de demande
EP23185779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G06F 16/16 (2019.01)
G06F 3/0482 (2013.01)
G06F 3/0484 (2022.01)
G06F 16/23 (2019.01)
G06F 16/242 (2019.01)
Priorité
US 202217949009 20.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

Pflueger, Jens

Walldorf, DE

Christoph, Georg

Walldorf, DE

Escalier, Vincent

Walldorf, DE

Deutschmann, Alexander

Walldorf, DE

Barbhaiya, Jay

Walldorf, DE

Becker, Dirk

Walldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.