BEHANDLUNG VON FETTLEIBIGKEIT
Brevet européen · EP4344013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4344013
- Numéro de demande
- EP23200480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)A61B 17/30 (2006.01)A61F 2/04 (2013.01)A61N 1/36 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/273 (2006.01)A61B 1/313 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/072 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)A61N 1/372 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)A61B 90/00 (2016.01)H02J 50/10 (2016.01)H02J 50/80 (2016.01)H02J 7/70 (2026.01)
- Priorité
- WO PCT/SE2009/000047 29.01.2009WO PCT/SE2009/000049 29.01.2009WO PCT/SE2009/000048 29.01.2009WO PCT/SE2009/000046 29.01.2009WO PCT/SE2009/000052 29.01.2009SE 0901007 17.07.2009SE 0901027 24.07.2009WO PCT/SE2009/000452 12.10.2009WO PCT/SE2009/051156 12.10.2009
- Divisionnaire de
- EP21185605
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland, Case postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
Forsell, Peter
223 70 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.