ARBEITSMASCHINE MIT ELEKTRISCHEM FAHRANTRIEB
Brevet européen · EP4344926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4344926
- Numéro de demande
- EP23195640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2023
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60L 1/00 (2006.01)E02F 3/58 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 3/04 (2006.01)B66C 13/12 (2006.01)B66C 13/18 (2006.01)B66C 21/00 (2006.01)B66C 23/00 (2006.01)B66C 25/00 (2006.01)E02F 3/00 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)B60K 17/00 (2006.01)B60L 50/50 (2019.01)B62D 63/02 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/64 (2006.01)H01R 13/703 (2006.01)B62D 55/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022105314 U 21.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
Schall, Paul
6800 Feldkirch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.