ENSEMBLE PROPULSIF POUR AÉRONEF

Brevet européen · EP4345009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345009
Numéro de demande
EP23199830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B64D 37/30 (2006.01)
B64D 37/32 (2006.01)
B64D 29/06 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
F02C 3/22 (2006.01)
F02C 7/25 (2006.01)
Priorité
FR 2209988 30.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Airbus

2 Rond-Point Émile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Airbus Operations

AIRBUS OPERATIONS

316 route de Bayonne, 31060 Toulouse Cedex 9, FR

Inventeur

CZAPLA, Lionel

31060 TOULOUSE, FR

PISSAVIN, Alexis

31700 BLAGNAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.