SURVEILLANCE ET OPTIMISATION DE LA CONSOMMATION D'EAU

Brevet européen · EP4345425 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345425
Numéro de demande
EP23198444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01F 15/075 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
G01F 15/063 (2022.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 2209901 29.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Sagemcom Energy & Telecom SAS

4 Allée des Messageries, 92270 Bois-Colombes, FR

Inventeur

TEBOULLE, Henri

92500 RUEIL MALMAISON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.