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Brevet européen · EP4345488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345488
Numéro de demande
EP23198178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
H04W 4/02 (2018.01)
G01S 5/00 (2006.01)
H04W 64/00 (2009.01)
Priorité
FI 20225838 27.09.2022
FI 20235707 27.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Nokia Solutions and Networks Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

MICHALOPOULOS, Diomidis

Munich, DE

KUCERA, Stepan

Munich, DE

SAHIN, Taylan

Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.