AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4346465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346465
- Numéro de demande
- EP23798870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/44 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)C04B 38/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)A24F 40/70 (2020.01)
- Priorité
- KR 20220103494 18.08.2022KR 20220127176 05.10.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/011212 01.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/039108 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
LEE, Jong Sub
Seongnam-si Gyeonggi-do 13436, KR
HAN, Dae Nam
Seoul 06331, KR
JUNG, Sun Hwan
Daejeon 34021, KR
CHO, Byung Sung
Gwangmyeong-si Gyeonggi-do 14241, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.