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Brevet européen · EP4346661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346661
- Numéro de demande
- EP22735626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 18/04 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 202163196251 P 03.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IL2022/050595 03.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/254447 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
UCHITEL, Ilan Oleg
4465139 Kfar-Saba, IL
KOGAN, Boris
2603797 Kiriat-Motzkin, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.